Graph-Z.net ! Mentions
• 1- Déclaration de droits
Dans le respect du code de la propriété intellectuelle tel que défini par la Loi du 11 mars 1957, tous les droits sur le site, chacun des éléments graphiques qui le composent sont la propriété exclusive de Sébastien BOUNIOL, infographiste, ou des entreprises ayant commandés les travaux réalisés, pour la partie références.
Toute reproduction et/ou diffusion, de tout ou partie de ses éléments est formellement interdite sans l'accord préalable des ayants droits.
En cas de beoin, utilisez le formulaire de contact afin que je puisse le cas échéant répondre à vos demandes.
• 2- Informatique & Libertés
Conformément à l'article 27 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978, je vous informe que les données personnelles recueillies sur ce site au moyen du formulaire de contact font l'objet de traitement automatisé. Ce traitement a été régulièrement déclaré auprès de la CNIL sous le numéro d'enregistrement 1076842.
Voir pour référence le site de la CNIL.
Au terme de la Loi, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent . Pour l'exercer, un courrier doit m'être adressé à l'adresse suivante :
Sébastien BOUNIOL
28, rue Beaurepaire - 77120 COULOMMIERS
